EP2387383 - Informations bibliographiques

NOUVEAU DISPOSITIF INTRA-UTÉRIN

Dernière mise à jour 08/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

OCON MEDICAL LTD

15, Hashdera Hamerkazit Street, Ligad 1,
Modiin 71730
Israël
(72) Inventeurs

Ilan BAR-AM

5 HaSolelelim Street
9626514 Jerusalem
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dennemeyer & Associates S.A.

Postfach 70 04 25
81304 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10731117.7
(22) Date de dépôt de la demande 14/01/2010

(11) Numéro de publication EP2387383
Date de délivrance 22/03/2017

(54) Titre de l'invention NOUVEAU DISPOSITIF INTRA-UTÉRIN
(51) Classification internationale A61F 6/06A61B 17/42A61B 17/00A61F 6/14A61B 17/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 145558 P
(32) Date : 18/01/2009
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP17152329.3 /EP3257484 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 145 € - Date d'échéance 31/01/2018
Surtaxe : 9 - Montant : 29 € - Date d'échéance 01/08/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/03/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2018