EP2391731 - Informations bibliographiques

PRODUCTION OF CLOSED LINEAR DNA

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TOUCHLIGHT GENETICS LIMITED

40 Queen Anne Street
London W1G9EL
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

HILL, Vanessa

Raffaello 54 Hermitage Road
Kenley, Surrey CR8 5EB
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

WOODS, GEOFFREY CORLETT ET AL

J A Kemp 14 South Square Gray`s Inn
London WC1R 5JJ
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP10702726.0
(22) Date de dépôt de la demande 01/02/2010

(11) Numéro de publication EP2391731
Date de délivrance 23/01/2013

(54) Titre de l'invention PRODUCTION OF CLOSED LINEAR DNA
(51) Classification internationale C12Q 1/68
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0901593
(32) Date : 30/01/2009
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP13152077.7 /EP2612925 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 28/02/2014
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 01/09/2014
Dernière annuité Annuité : 4 - Date de paiement 28/01/2013

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/1, du 31/03/2013

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/01/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2014


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 04/03/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2014