EP2431735 - Informations bibliographiques

Détection de Nitrate d'ammonium ou Trinitrotoluène par excitation d'un échantillon avec des micro-ondes dans le bande de 75 - 110 GHz et par détection des émissions de l'échantillon dans des bandes de 50-75 GHz et/ou 500-750 GHz

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

RAYTHEON COMPANY

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Jack E. White

161 Conejo Road
Santa Barbara, California 93103
États-Unis d'Amérique

Kenneth W. Brown

12425 15th Street
Yucaipa, California 92399
États-Unis d'Amérique

Steven L. Kaufman

624 Pacific Cove Drive
Port Hueneme, California 93041
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

WALLIS, HELEN FRANCES MARY ET AL

CMS Cameron McKenna Nabarro Olswang LLP Cannon Place 78 Cannon Street
London EC4N 6AF
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP11173748.2
(22) Date de dépôt de la demande 13/07/2011

(11) Numéro de publication EP2431735
Date de délivrance 17/08/2016

(54) Titre de l'invention Détection de Nitrate d'ammonium ou Trinitrotoluène par excitation d'un échantillon avec des micro-ondes dans le bande de 75 - 110 GHz et par détection des émissions de l'échantillon dans des bandes de 50-75 GHz et/ou 500-750 GHz
(51) Classification internationale G01N 22/00G01V 3/12G01V 8/00G01V 5/00G01N 21/62G01S 13/88
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 884428
(32) Date : 17/09/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 130 € - Date d'échéance 31/07/2017
Surtaxe : 7 - Montant : 26 € - Date d'échéance 01/02/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/08/2016


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 19/05/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2017