EP2465857 - Informations bibliographiques

Procédés de synthèse de composés hétérocycliques

Dernière mise à jour 09/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35
4056 Basel
Suisse
(72) Inventeurs

Gabriel Calvin

c/o Novartis AG Post Office Box 8097
Emeryville, CA 94662-8097
États-Unis d'Amérique

Eric Harwood

c/o Novrtis AG Post Office Box 8097
Emeryville, CA 94662-8097
États-Unis d'Amérique

David Ryckman

c/o Novartis AG Post Office Box 8097
Emeryville, CA 94662-8097
États-Unis d'Amérique

Shuguang Zhu

c/o Novartis AG Post Office Box 8097
Emeryville, CA 94662-8097
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Lardans, Vinca Raymonde

Novartis Pharma AG Patent Department
4002 Basel
Suisse

(21) Numéro de la demande EP11186414.6
(22) Date de dépôt de la demande 17/05/2006

(11) Numéro de publication EP2465857
Date de délivrance 04/06/2014

(54) Titre de l'invention Procédés de synthèse de composés hétérocycliques
(51) Classification internationale C07D 401/00C07D 417/00C07D 413/00C07F 9/02A61K 31/495A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 681893 P
(32) Date : 17/05/2005
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 01/06/2015
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 02/12/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/06/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2015