EP2468545 - Informations bibliographiques

Arceau de tension pour un toit pliable de véhicule

Dernière mise à jour 14/03/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Magna Car Top Systems GmbH

Stuttgarter Strasse 59
74321 Bietigheim-Bissingen
Allemagne
(72) Inventeurs

Waleri Katrini

Robert-Berndt-Str. 13
01257 Dresden
Allemagne

Marcus Papendorf

Ulrich-Hahn-Str. 12
74357 Bönnigheim
Allemagne

Berthold Klein

Bleiche 26
74343 Sachsenheim
Allemagne

Randolf Liebhardt

Goethestr. 10
71120 Grafenau
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Reuter, Silke Beatrix

Magna International (Germany) GmbH Kurfürst-Eppstein-Ring 11
63877 Sailauf
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP11009872.0
(22) Date de dépôt de la demande 15/12/2011

(11) Numéro de publication EP2468545
Date de délivrance 25/03/2015

(54) Titre de l'invention Arceau de tension pour un toit pliable de véhicule
(51) Classification internationale B60J 7/06B60J 7/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 102010056247
(32) Date : 24/12/2010
(33) Pays : DE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 31/12/2015
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 01/07/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/23, du 05/06/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/03/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2015


Modification du titre en français de l’invention du brevet européen - Date légale 20/10/2017