EP2502644 - Informations bibliographiques

Compteurs de doses pour inhalateurs, inhalateurs et gaines associées

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

IVAX PHARMACEUTICALS IRELAND

Unit 301 Industrial Park
Waterford
Irlande

NORTON WATERFORD

Unit 301 Industrial Park
Waterford
Irlande

TEVA PHARMACEUTICALS IRELAND

Unit 301 Industrial Park
Waterford
Irlande
(72) Inventeurs

Derek Fenlon

No. 1 Tailor Place
Enniscorthy, Co. Wexford
Irlande

Paul Clancy

5, The Walk Fairfield Park Old Tranmore Road
Waterford City
Irlande

Robert Charles Uschold

236 Pierce Street
Leominister, MA 01453
États-Unis d'Amérique

Declan Walsh

The Green
Gowran, Co. Kilkenny
Irlande

Simon Kaar

Commeenaplaw Donoughmore
Co. Cork
Irlande

Jan Geert Hazenberg

No. 2 Kenny's Well Road
Kilkenny Co. Kilkenny
Irlande

Dan Knockane Buck

Annestown
Co. Waterford
Irlande

Jeffrey A. Karg

2 Whitehall Lane
Hopkinton, MA 01748
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique

(21) Numéro de la demande EP12003933.4
(22) Date de dépôt de la demande 18/05/2011

(11) Numéro de publication EP2502644
Date de délivrance 31/12/2014

(54) Titre de l'invention Compteurs de doses pour inhalateurs, inhalateurs et gaines associées
(51) Classification internationale A61M 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 345763 P
(32) Date : 18/05/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 170 € - Date d'échéance 02/06/2020
Surtaxe : 10 - Montant : 34 € - Date d'échéance 03/12/2020
Dernière annuité Annuité : 9 - Date de paiement 14/05/2019

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/12/2014


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 23/01/2015


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 08/04/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/06/2020


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 17/06/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/06/2020