EP2547332 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS IMPLANTABLES HÉTÉROGÈNES POUR LA DÉLIVRANCE DE MÉDICAMENTS

Dernière mise à jour 10/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TITAN PHARMACEUTICALS, INC.

400 Oyster Point Boulevard,Suite 505
South San Francisco, CA 94080-1921
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Rajesh PATEL

400 Oyster Point Boulevard Suite 505
South San Francisco CA 94080-1921
États-Unis d'Amérique

Sunil BHONSLE

400 Oyster Point Boulevard Suite 505
South San Francisco CA 94080-1921
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

OFFICE FREYLINGER SA

BP 48 - 234, ROUTE D'ARLON,
8001
STRASSEN
Luxembourg

(21) Numéro de la demande EP11756957.4
(22) Date de dépôt de la demande 16/03/2011

(11) Numéro de publication EP2547332
Date de délivrance 29/08/2018

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS IMPLANTABLES HÉTÉROGÈNES POUR LA DÉLIVRANCE DE MÉDICAMENTS
(51) Classification internationale A61K 9/22
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 314465 P
(32) Date : 16/03/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 365 € - Date d'échéance 02/04/2024
Surtaxe : 14 - Montant : 73 € - Date d'échéance 03/10/2024
Dernière annuité Annuité : 13 - Date de paiement 28/02/2023

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/08/2018


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 23/11/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/04/2024


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 18/04/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/04/2024