EP2646422 - Informations bibliographiques

SÉPARATION DES ÉNANTIOMÈRES DE DÉRIVÉS DE TRIAZINE EN UTILISANT L'ACIDE TARTRIQUE

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

POXEL

200 avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France
(72) Inventeurs

Daniel CRAVO

18 bis chemin des Murgers
F-78360 Montesson
France

Matthias HELMREICH

Erwin-Rohde-Strasse 10
64120 Heidelberg
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

RWS GROUP

Europa House - Chiltern Park - Chiltern Hill
SL9 9FG
CHAFLONT ST PETER, Bucks
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP11788512.9
(22) Date de dépôt de la demande 30/11/2011

(11) Numéro de publication EP2646422
Date de délivrance 08/07/2015

(54) Titre de l'invention SÉPARATION DES ÉNANTIOMÈRES DE DÉRIVÉS DE TRIAZINE EN UTILISANT L'ACIDE TARTRIQUE
(51) Classification internationale C07D 251/10C07B 57/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 10306327
(32) Date : 01/12/2010
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 13 - Montant : 320 € - Date d'échéance 30/11/2023
Surtaxe : 13 - Montant : 64 € - Date d'échéance 03/06/2024
Dernière annuité Annuité : 12 - Date de paiement 21/11/2022

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/35, du 28/08/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/07/2015


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 29/09/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 13/12/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2023