EP2666510 - Informations bibliographiques

Appareil de distribution contrôlée des agents thérapeutiques

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA

1975 Zonal Avenue
Los Angeles, CA 90089-0071
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Sean Caffey

5351 Ocean Avenue 250 Hawthorne
California 90250
États-Unis d'Amérique

Mark Humayun

2757 Sleepy Hollow Place Glendale
California 91206
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Somervell, Thomas Richard

Marks & Clerk LLP Alpha Tower Suffolk Street Queensway
Birmingham B1 1TT
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP13168508.3
(22) Date de dépôt de la demande 19/12/2008

(11) Numéro de publication EP2666510
Date de délivrance 18/10/2017

(54) Titre de l'invention Appareil de distribution contrôlée des agents thérapeutiques
(51) Classification internationale A61M 31/00, A61F 9/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 15509
(32) Date : 20/12/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 165 € - Date d'échéance 02/01/2018
Surtaxe : 10 - Montant : 33 € - Date d'échéance 03/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/10/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2018