EP2720701 - Informations bibliographiques

APPLICATION PARENTÉRALE THÉRAPEUTIQUE DE L'HUILE DE KRILL

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

STABLE SOLUTIONS LLC

551 Mills Way
Goleta, California 93117
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

David DRISCOLL

75 Grange Park
Bridgewater, MA 02324
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP12731667.7
(22) Date de dépôt de la demande 13/06/2012

(11) Numéro de publication EP2720701
Date de délivrance 09/08/2017

(54) Titre de l'invention APPLICATION PARENTÉRALE THÉRAPEUTIQUE DE L'HUILE DE KRILL
(51) Classification internationale A61P 31/00A61K  35/56A61K 8/06A61P 29/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201113161101
(32) Date : 15/06/2011
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 220 € - Date d'échéance 30/06/2022
Surtaxe : 11 - Montant : 44 € - Date d'échéance 02/01/2023
Dernière annuité Annuité : 10 - Date de paiement 22/06/2021

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/08/2017


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 16/10/2017


Mise à jour des données du registre en ligne - Date légale 25/06/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2022


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 11/07/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2022