EP2784450 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION ET DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTÉE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION

Dernière mise à jour 04/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon
(72) Inventeurs

Kohei YANAI

c/o TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1, Toyota-cho,
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon

Kenichiro AOKI

c/o TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1, Toyota-cho,
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Winter, Brandl - Partnerschaft mbB

Alois-Steinecker-Straße 22
85354 Freising
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP11876250.9
(22) Date de dépôt de la demande 24/11/2011

(11) Numéro de publication EP2784450
Date de délivrance 05/07/2017

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION ET DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTÉE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION
(51) Classification internationale G01D 5/14B62D 5/04G01B 7/31, G01D 3/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP16157403.3 /EP3045870EP16157405.8 /EP3045871 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 130 € - Date d'échéance 30/11/2017
Surtaxe : 7 - Montant : 26 € - Date d'échéance 01/06/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/07/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2017