EP2784450 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, Toyota-cho,
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon
(72)Inventeurs Kohei YANAI
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon
Kenichiro AOKI
Toyota-shi, Aichi 471-8571
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Winter, Brandl - Partnerschaft mbB
Alois-Steinecker-Straße 22
85354 Freising
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11876250.9
(22)Date de la demande 24/11/2011
(11)Numéro de publication EP2784450
Date de délivrance 05/07/2017
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION ET DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTÉE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANGLE DE ROTATION
(51)Classification internationale G01D 5/14, B62D 5/04, G01B 7/31, G01D 3/02, B62D 5/04, G01B 7/31, G01D 3/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demandes divisionnaires Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 130€ - Date d'échéance 30/11/2017
Surtaxe: 7 - Montant: 26€ - Date d'échéance 01/06/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/07/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2017