EP2806879 - Informations bibliographiques

COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS DE TRANSPLANTATION DE CELLULES

Dernière mise à jour 13/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

Université Catholique de Louvain

Place de l'Université 1
1348 Louvain-la-Neuve
Belgique
(72) Inventeurs

Xavier STEPHENNE

Avenue Alexandre 16
B-1330 Rixensart
Belgique

Etienne SOKAL

Ed. Vandervaerenstraat, 30A
B-1560 Hoeilaart
Belgique

Mustapha NAJIMI

Avenue de la Charmille, 16/85
B-1200 Bruxelles
Belgique

Stéphane EECKHOUDT

Chemin du Prince, 161
B-7050 Erbisoeul
Belgique

Cédric HERMANS

Tir aux Pigeons, 80
Bruxelles 1150
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco
(21) Numéro de la demande EP12734831.6
(22) Date de dépôt de la demande 15/06/2012
(11) Numéro de publication EP2806879
Date de délivrance 06/03/2019
(54) Titre de l'invention COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS DE TRANSPLANTATION DE CELLULES
(51) Classification internationale A61K 31/727, A61K  35/28, A61K  35/407, A61K 38/58, A61K 45/06, A61K 9/00, A61P 7/02, A61K 31/5377
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : PCT/EP2012/051157
(32) Date : 25/01/2012
(33) Pays : WO

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 170 € - Date d'échéance 30/06/2021
Surtaxe : 10 - Montant : 34 € - Date d'échéance 03/01/2022
Dernière annuité Annuité : 9 - Date de paiement 22/06/2020
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/03/2019

Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 16/04/2019

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2021

Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 20/07/2021

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2021