EP2850020 - Informations bibliographiques

CAPSULE DE BOISSON POUR L'EXTRACTION CENTRIFUGE

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55
1800 Vevey
Suisse
(72) Inventeurs

Arnaud GERBAULET

24 rue du chalet
F-25160 Oye et Pallet
France

Jean-François TINEMBART

Rue F.F. Petitmaître 9
CH-1400 Yverdon
Suisse

Daniel ABEGGLEN

Rue du Bugnon 11
CH-1439 Rances
Suisse

Bruno BIZET

Mirande
F-71260 Montbellet
France

Nicolas BEZET

73 rue de la Liberté
F-7100 Macon
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

BORNE, PATRICE DANIEL

Nestec S.A. Centre de Recherche Nestlé Vers-chez-les-Blanc Case Postale 44
1000 Lausanne 26
Suisse

(21) Numéro de la demande EP13723113.0
(22) Date de dépôt de la demande 15/05/2013

(11) Numéro de publication EP2850020
Date de délivrance 04/05/2016

(54) Titre de l'invention CAPSULE DE BOISSON POUR L'EXTRACTION CENTRIFUGE
(51) Classification internationale B65D 85/804A47J 31/22
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 12168209
(32) Date : 16/05/2012
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 35 € - Date d'échéance 04/07/2016
Surtaxe : 4 - Montant : 7 € - Date d'échéance 05/01/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/05/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 05/07/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 04/07/2016