EP2919871 - Informations bibliographiques

APPAREIL DE RÉÉDUCATION POSTURALE

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SIMEONE, EMANUELE

Via Marzabotto 15
00015 Monterotondo (RM)
Italie
(72) Inventeurs

Emanuele Simeone

Via Marzabotto 15
00015 Monterotondo (RM)
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Fiammenghi, Eva et al

PRAXI Intellectual Property S.p.A. Via delle Quattro Fontane, 31
00184 Roma (RM)
Italie

(21) Numéro de la demande EP13801818.9
(22) Date de dépôt de la demande 08/11/2013

(11) Numéro de publication EP2919871
Date de délivrance 04/01/2017

(54) Titre de l'invention APPAREIL DE RÉÉDUCATION POSTURALE
(51) Classification internationale A63B 69/00A63B 22/00A63B 22/16A63B 22/20A63B 21/00A63B 23/04A63B 71/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : RM20120552
(32) Date : 13/11/2012
(33) Pays : IT

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 85 € - Date d'échéance 30/11/2017
Surtaxe : 5 - Montant : 17 € - Date d'échéance 01/06/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/01/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2017