EP2967933 - Informations bibliographiques

ENDOPROTHÈSE HYBRIDE HÉLICOÏDALE

Dernière mise à jour 08/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Medinol Ltd.

Kiryat Atidim, Bldg. 8
6158101 Tel Aviv
Israël
(72) Inventeurs

Jacob RICHTER

19 Mul Hayam Street
4692000 Arsuf
Israël

Oleg WEIZMAN

11/11 Zalman Shenior Street
4636431 Herzliya
Israël

Igor BELOBROVY

12 Moshe Sneh Street
4922351 Petah-Tiqwa
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Kuhnen & Wacker Patent- und Rechtsanwaltsbüro PartG mbB

Prinz-Ludwig-Straße 40A
85354 Freising
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14744147.1
(22) Date de dépôt de la demande 14/03/2014

(11) Numéro de publication EP2967933
Date de délivrance 23/05/2018

(54) Titre de l'invention ENDOPROTHÈSE HYBRIDE HÉLICOÏDALE
(51) Classification internationale A61F 2/88A61F 2/91
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201313829153
(32) Date : 14/03/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP18155804.0 /EP3335677 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 01/04/2019
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 02/10/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/05/2018


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 13/07/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/04/2019