EP2967942 - Informations bibliographiques

ENDOPROTHÈSE

Dernière mise à jour 29/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Covidien LP

15 Hampshire Street
Mansfield, MA 02048
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Jeffrey H. VOGEL

5236 107th Avenue N.
Brooklyn Park, MN 55443
États-Unis d'Amérique

Paul NOFFKE

797 Lakeview Avenue
St. Paul, MN 55117
États-Unis d'Amérique

Ram BALACHANDRAN

8919 Olive Lane N
Maple Grove, MN 55311
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Gray, James

Withers & Rogers LLP 2 London Bridge
London SE1 9RA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP14709048.4
(22) Date de dépôt de la demande 19/02/2014

(11) Numéro de publication EP2967942
Date de délivrance 19/08/2020

(54) Titre de l'invention ENDOPROTHÈSE
(51) Classification internationale A61F 2/915
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201313834713
(32) Date : 15/03/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP20190668.2 /EP3756627 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 140 € - Date d'échéance 01/03/2021
Surtaxe : 8 - Montant : 28 € - Date d'échéance 02/09/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/08/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/03/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/03/2021