EP2968828 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF D'ADMINISTRATION DE GAZ THÉRAPEUTIQUE DOTÉ D'UNE COMMANDE DE FLUX PULSÉ ET CONTINU

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

INO THERAPEUTICS LLC

Perryville III Corporate Park 53 Frontage Road - 3rd Floor P.O. Box 9001
Hampton, NJ 08827-9001
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Jaron ACKER

350 S Hamilton St, Unit 1103
Madison, WI 53703
États-Unis d'Amérique

Thomas KOHLMANN

5201 Valley Drive
McFarland, Wisconsin 53558
États-Unis d'Amérique

Craig R. TOLMIE

1690 Red Oak Drive
Stoughton, Wisconsin 53589
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Shearman, James Ward

Marks & Clerk LLP 15 Fetter Lane
London EC4A 1BW
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP14721120.5
(22) Date de dépôt de la demande 14/03/2014

(11) Numéro de publication EP2968828
Date de délivrance 21/11/2018

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF D'ADMINISTRATION DE GAZ THÉRAPEUTIQUE DOTÉ D'UNE COMMANDE DE FLUX PULSÉ ET CONTINU
(51) Classification internationale A61M 16/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201361791775 P
(32) Date : 15/03/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP18207319.7 /EP3466473 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 01/04/2019
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 02/10/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/11/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/04/2019