EP2971867 - Informations bibliographiques

MODULE ÉLECTRONIQUE DE CARTER DE DIFFÉRENTIEL

Dernière mise à jour 09/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Dana Automotive Systems Group, LLC

3939 Technology Drive PO Box 1000
Maumee, OH 43537
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Perry PAIELLI

3326 Union Lake Road
Commerce Township, MI 48382
États-Unis d'Amérique

Michael CREECH

3075 Hunting Valley
Ann Arbor, MI 48104
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Pfenning, Meinig & Partner mbB

Patent- und Rechtsanwälte Joachimsthaler Straße 10-12
10719 Berlin
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14714045.3
(22) Date de dépôt de la demande 07/03/2014

(11) Numéro de publication EP2971867
Date de délivrance 06/12/2017

(54) Titre de l'invention MODULE ÉLECTRONIQUE DE CARTER DE DIFFÉRENTIEL
(51) Classification internationale F16H 57/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201361775959 P
(32) Date : 11/03/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 85 € - Date d'échéance 03/04/2018
Surtaxe : 5 - Montant : 17 € - Date d'échéance 04/10/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/12/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/04/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/04/2018