EP2986574 - Informations bibliographiques

VERRES SOUDE-CHAUX-SILICE À FAIBLE TENEUR EN FER ET À RAPPORT REDOX ÉLEVÉ, OU À TENEUR EN FER ÉLEVÉE ET À RAPPORT REDOX ÉLEVÉ, ET LEURS PROCÉDÉS DE FABRICATION

Dernière mise à jour 23/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

Vitro Flat Glass LLC

400 Guys Run Road
Cheswick, PA 15024
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Mark O. NAYLOR

4821 Sciota Street Apartment 1
Pittsburgh, Pennsylvania 15224
États-Unis d'Amérique

Lawrence E. JANSEN

1011 Pawhuska
Burkburnett, Texas 76354
États-Unis d'Amérique

Larry J. SHELESTAK

201 Spruce Street
Bairdford, Pennsylvania 15006
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

f & e patent

Fleischer, Engels & Partner mbB, Patentanwälte Braunsberger Feld 29
51429 Bergisch Gladbach
Allemagne
(21) Numéro de la demande EP14723285.4
(22) Date de dépôt de la demande 15/04/2014
(11) Numéro de publication EP2986574
Date de délivrance 22/01/2020
(54) Titre de l'invention VERRES SOUDE-CHAUX-SILICE À FAIBLE TENEUR EN FER ET À RAPPORT REDOX ÉLEVÉ, OU À TENEUR EN FER ÉLEVÉE ET À RAPPORT REDOX ÉLEVÉ, ET LEURS PROCÉDÉS DE FABRICATION
(51) Classification internationale C03C 3/095, C03C 4/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201361812006 P
(32) Date : 15/04/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP19214017.6 /EP3636608 Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 135 € - Date d'échéance 30/04/2020
Surtaxe : 7 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/11/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/01/2020

Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 20/03/2020

Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 20/03/2020

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2020

Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 19/06/2020

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2020