EP3027598 - Informations bibliographiques

DÉRIVÉS OXOQUINAZOLINYL-BUTANAMIDE

Dernière mise à jour 13/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Merck Patent GmbH

Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt
Allemagne
(72) Inventeurs

Dieter DORSCH

Königsberger Strasse 17A
64372 Ober-Ramstadt
Allemagne

Hans-Peter BUCHSTALLER

Neckarstrasse 6
64347 Griesheim
Allemagne
(74) Mandataire

(21) Numéro de la demande EP14739045.4
(22) Date de dépôt de la demande 10/07/2014

(11) Numéro de publication EP3027598
Date de délivrance 12/04/2017

(54) Titre de l'invention DÉRIVÉS OXOQUINAZOLINYL-BUTANAMIDE
(51) Classification internationale C07D 401/14C07D 413/14C07D 401/06A61K 31/517A61P 9/00A61P 25/00A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 13003815
(32) Date : 31/07/2013
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 55 € - Date d'échéance 31/07/2017
Surtaxe : 4 - Montant : 11 € - Date d'échéance 01/02/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/04/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2017