EP3085310 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF MÉDICAL POUR LA MODIFICATION D'UN APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE

Dernière mise à jour	08/06/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen

(73) Titulaire	Coherex Medical, Inc. 3598 West 1820 South Salt Lake City, UT 84104 États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs	Daryl R. EDMISTON 3598 West 1820 South Salt Lake City, UT 84104 États-Unis d'Amérique Clark C. DAVIS 3598 West 1820 South Salt Lake City, UT 84104 États-Unis d'Amérique John Alexander MARTIN 4036 Moose Hollow Road Park City, UT 84098 États-Unis d'Amérique Scott D. MILES 11732 South Brisbane Drive Sandy, UT 84094 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel Carpmaels & Ransford LLP One Southampton Row London WC1B 5HA Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande	EP16165803.4
(22) Date de dépôt de la demande	18/04/2016

(11) Numéro de publication	EP3085310
Date de délivrance	11/03/2020

(54) Titre de l'invention	DISPOSITIF MÉDICAL POUR LA MODIFICATION D'UN APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE
(51) Classification internationale	A61B 17/00, A61B 17/12
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 201562148317 P (32) Date : 16/04/2015 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	EP20162101.8 /EP3708089 Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 11/05/2020 Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 12/11/2020
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/03/2020 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 12/05/2020 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 11/05/2020