EP3167023 - Informations bibliographiques

COMPOSITION ACRYLIQUE MULTI-PARTIE POLYMÉRISABLE À FROID

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Lucite International Speciality Polymers and Resins Limited

Cassel Works New Road
Billingham TS23 1LE
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Michael Stephen CHISHOLM

31 Sideling Tails
Yarm Cleveland TS15 9HT
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Appleyard Lees IP LLP

15 Clare Road
Halifax HX1 2HY
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP15738432.2
(22) Date de dépôt de la demande 08/07/2015

(11) Numéro de publication EP3167023
Date de délivrance 26/02/2020

(54) Titre de l'invention COMPOSITION ACRYLIQUE MULTI-PARTIE POLYMÉRISABLE À FROID
(51) Classification internationale C09J 4/06C08L 33/06C08F 220/18
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201412263
(32) Date : 10/07/2014
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 120 € - Date d'échéance 31/07/2020
Surtaxe : 6 - Montant : 24 € - Date d'échéance 01/02/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/02/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2020