EP3187028 - Informations bibliographiques

SYSTEME DE FUSION ET DE COMPRESSION DE TORES COMPACTS

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TAE Technologies, Inc.

19631 Pauling
Foothill Ranch, CA 92610
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Michl BINDERBAUER

19631 Pauling
Foothill Ranch, California 92610
États-Unis d'Amérique

Vitaly BYSTRITSKII

91 Schubert Court
Irvine, California 92617
États-Unis d'Amérique

Toshiki TAJIMA

26741 Portola Parkway 1E136
Foothill Ranch, California 92610
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hanna Moore + Curley

Garryard House 25-26 Earlsfort Terrace
Dublin 2, D02 PX51
Irlande

(21) Numéro de la demande EP15851349.9
(22) Date de dépôt de la demande 12/10/2015

(11) Numéro de publication EP3187028
Date de délivrance 20/11/2019

(54) Titre de l'invention SYSTEME DE FUSION ET DE COMPRESSION DE TORES COMPACTS
(51) Classification internationale G21B 1/05H05H 1/54
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201462063382 P
(32) Date : 13/10/2014
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP19210201.0 /EP3633683 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 195 € - Date d'échéance 31/10/2024
Surtaxe : 10 - Montant : 39 € - Date d'échéance 02/05/2025
Dernière annuité Annuité : 9 - Date de paiement 28/09/2023

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/11/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2024


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 11/11/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2024