EP3204442 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ POUR LA PRÉPARATION DE POLYMÈRES UNIFORMES D'IMINOÉTHER CYCLIQUE DE MASSE MOLÉCULAIRE ÉLEVÉE

Dernière mise à jour 18/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Universiteit Gent

Sint-Pietersnieuwstraat 25
9000 Gent
Belgique
(72) Inventeurs

Richard HOOGENBOOM

Dixielandkade 2
NL-4533 AB Terneuzen
Pays-Bas

Bryn MONNERY

De Pintelaan 209 Bus 201
B-9000 Gent
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Nederlandsch Octrooibureau

P.O. Box 29720
2502 LS The Hague
Pays-Bas

(21) Numéro de la demande EP15736496.9
(22) Date de dépôt de la demande 10/07/2015

(11) Numéro de publication EP3204442
Date de délivrance 12/09/2018

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR LA PRÉPARATION DE POLYMÈRES UNIFORMES D'IMINOÉTHER CYCLIQUE DE MASSE MOLÉCULAIRE ÉLEVÉE
(51) Classification internationale C08G 73/02C08L 79/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 14177587
(32) Date : 18/07/2014
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 85 € - Date d'échéance 31/07/2019
Surtaxe : 5 - Montant : 17 € - Date d'échéance 03/02/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/09/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2019