EP3329882 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉS DE FIXATION D'EXTRÉMITÉS DE BRINS ET DISPOSITIFS OBTENUS

Dernière mise à jour	06/07/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen

(73) Titulaire	IDEV Technologies, INC. 1120 Nasa Parkway Suite 600 Houston, TX 77058 États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs	Jeffrey Sheldon 2615 Santo Domingo Drive League City, TX 77573 États-Unis d'Amérique Richard Booth 528 Heather Lane Friendswood, TX 77546 États-Unis d'Amérique Ken Bueche 805 Murphy Lane Friendswood, TX 77546 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel Boult Wade Tennant LLP Salisbury Square House 8 Salisbury Square London EC4Y 8AP Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande	EP18151525.5
(22) Date de dépôt de la demande	22/10/2007

(11) Numéro de publication	EP3329882
Date de délivrance	20/09/2023

(54) Titre de l'invention	PROCÉDÉS DE FIXATION D'EXTRÉMITÉS DE BRINS ET DISPOSITIFS OBTENUS
(51) Classification internationale	A61F 2/90
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 862456 P (32) Date : 22/10/2006 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 17 - Montant : 415 € - Date d'échéance 21/11/2023 Surtaxe : 17 - Montant : 83 € - Date d'échéance 22/05/2024
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/09/2023 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 22/11/2023 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 21/11/2023