EP3331866 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉS DE PRÉPARATION D'UN 6-HÉTÉROARYL-1,3,5-TRIAZINE-2,4-DIOL ET D'UNE 6-HÉTÉROARYL-1,3,5-TRIAZINE-2,4-DIAMINE

Dernière mise à jour 07/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Les Laboratoires Servier

50 rue Carnot
92284 Suresnes Cedex
France
(72) Inventeurs

Shijie ZHANG

27 Lojko Drive
Nashua, NH 03062
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Jones Day

Rechtsanwälte, Attorneys-at-Law, Patentanwälte Prinzregentenstrasse 11
80538 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP16751449.6
(22) Date de dépôt de la demande 04/08/2016

(11) Numéro de publication EP3331866
Date de délivrance 26/07/2023

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉS DE PRÉPARATION D'UN 6-HÉTÉROARYL-1,3,5-TRIAZINE-2,4-DIOL ET D'UNE 6-HÉTÉROARYL-1,3,5-TRIAZINE-2,4-DIAMINE
(51) Classification internationale C07D 401/04C07D 401/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201562201546 P
(32) Date : 05/08/2015
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 150 € - Date d'échéance 26/09/2023
Surtaxe : 8 - Montant : 30 € - Date d'échéance 27/03/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/07/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 27/09/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 26/09/2023