EP3340772 - Informations bibliographiques

SYSTÈME DE CULTURE DE PLANTES AQUATIQUES ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

Dernière mise à jour 15/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Hinoman Ltd

Azrieli Rishonim, Business Tower 2 Nim Blvd., 6th Floor
7546302 Rishon LeZion
Israël
(72) Inventeurs

Ehud ELITUV

.
Moshav Dekel
Israël

Itzhak SHALEV

200 Hagefen St.
Bet Gamliel
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Puchberger & Partner Patentanwälte

Reichsratsstraße 13
1010 Wien
Autriche

(21) Numéro de la demande EP16838680.3
(22) Date de dépôt de la demande 24/08/2016

(11) Numéro de publication EP3340772
Date de délivrance 08/07/2020

(54) Titre de l'invention SYSTÈME DE CULTURE DE PLANTES AQUATIQUES ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
(51) Classification internationale A01G 31/02A01G 31/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201562209353 P
(32) Date : 25/08/2015
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 08/09/2020
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 09/03/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/07/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 09/09/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 08/09/2020