EP3402737 - Informations bibliographiques

LOGEMENT DE CARTOUCHE, SYSTÈME DE CARTOUCHE, MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSONS ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE BOISSON

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Freezio AG

Fehlwiesstrasse 14
8580 Amriswil
Suisse
(72) Inventeurs

Marc KRÜGER

Zaunkönigweg 8
51467 Bergisch Gladbach
Allemagne

Günter EMPL

Falltorstraße 12
51429 Bergisch Gladbach
Allemagne

Daniel FISCHER

Grundstrasse 15
8590 Romanshorn
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Loock, Jan Pieter et al

Kutzenberger Wolff & Partner Waidmarkt 11
50676 Köln
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP17700343.1
(22) Date de dépôt de la demande 12/01/2017

(11) Numéro de publication EP3402737
Date de délivrance 11/11/2020

(54) Titre de l'invention LOGEMENT DE CARTOUCHE, SYSTÈME DE CARTOUCHE, MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSONS ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE BOISSON
(51) Classification internationale B67D 1/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 102016200254
(32) Date : 12/01/2016
(33) Pays : DE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 01/02/2021
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 02/08/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/11/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/02/2021