EP3407028 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS, PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS ET PROGRAMME

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku
Tokyo 108-0075
Japon
(72) Inventeurs

KIMISHIMA Masato

c/o SONY CORPORATION 1-7-1 Konan Minato-ku
Tokyo 108-0075
Japon

FUKUMOTO Yasutaka

c/o SONY CORPORATION 1-7-1 Konan Minato-ku
Tokyo 108-0075
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

MFG Patentanwälte Meyer-Wildhagen Meggle-Freund Gerhard PartG mbB

Amalienstraße 62
80799 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP17741200.4
(22) Date de dépôt de la demande 05/01/2017

(11) Numéro de publication EP3407028
Date de délivrance 02/09/2020

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS, PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS ET PROGRAMME
(51) Classification internationale G01D 3/08, G01D 18/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2016008153
(32) Date : 19/01/2016
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 01/02/2021
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 02/08/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/09/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2021


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 25/06/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/02/2021