EP3439529 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS ET MÉTHODES DE TRANSPORT ET DE CONTRÔLE DE FAISCEAUX LUMINEUX POUR L'IMAGERIE ENDO-MICROSCOPIQUE SANS LENTILLE

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique CNRS

3 rue Michel Ange
75794 Paris Cedex 16
France

Universite d'Aix-Marseille (AMU)

58 Boulevard Charles Livon
13284 Marseille Cedex 07
France

Ecole Centrale De Marseille (ECM)

Technopôle de Château Gombert 38 rue Frédéric Joliot-Curie
13013 Marseille
France
(72) Inventeurs

Hervé RIGNEAULT

1 Montée Notre Dame du Chateau
13190 Allauch
France

Esben Ravn ANDRESEN

Parc St. Maur 6/31 Résidence Dampierre Avenue Mormal
59800 Lille
France

Siddarth SIVANKUTTY

6, Rue Haxo
13001 Marseille
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Osha BWB

2, rue de la Paix
75002 Paris
France

(21) Numéro de la demande EP17719502.1
(22) Date de dépôt de la demande 04/04/2017

(11) Numéro de publication EP3439529
Date de délivrance 08/06/2022

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS ET MÉTHODES DE TRANSPORT ET DE CONTRÔLE DE FAISCEAUX LUMINEUX POUR L'IMAGERIE ENDO-MICROSCOPIQUE SANS LENTILLE
(51) Classification internationale A61B 1/00G02B 23/24G02B 27/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1652937
(32) Date : 04/04/2016
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 145 € - Date d'échéance 02/05/2023
Surtaxe : 7 - Montant : 29 € - Date d'échéance 03/11/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/06/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/05/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/05/2023