EP3466885 - Informations bibliographiques

PARTICULES D'OXYDE AVEC CARACTÉRISTIQUES DE COULEUR CONTRÔLÉES, ET COMPOSITION DE REVÊTEMENT OU DE FILM CONTENANT LESDITES PARTICULES D'OXYDE

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

M. Technique Co., Ltd.

2-16, Technostage 2-chome
Izumi-shi, Osaka 594-1144
Japon
(72) Inventeurs

ENOMURA Masakazu

c/o M. Technique Co. Ltd. 2-16 Technostage 2-chome
Izumi-shi Osaka 594-1144
Japon

HONDA Daisuke

c/o M. Technique Co. Ltd. 2-16 Technostage 2-chome
Izumi-shi Osaka 594-1144
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Marks & Clerk LLP

15 Fetter Lane
London EC4A 1BW
Royaume-Uni
(21) Numéro de la demande EP17806855.7
(22) Date de dépôt de la demande 02/06/2017
(11) Numéro de publication EP3466885
Date de délivrance 28/12/2022
(54) Titre de l'invention PARTICULES D'OXYDE AVEC CARACTÉRISTIQUES DE COULEUR CONTRÔLÉES, ET COMPOSITION DE REVÊTEMENT OU DE FILM CONTENANT LESDITES PARTICULES D'OXYDE
(51) Classification internationale C01G 9/02, C01G 49/06, C09C 1/24, C09C 3/06, C09D   7/62, C09K 3/18, C01B 13/36, C03C 17/36, C08K 3/08, C09C 1/04, C09D   7/40, B01J 13/02, C01B 33/18, C03C 17/00, C08K 9/06, C08K 3/22, C01F  17/235
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2016111346
(32) Date : 02/06/2016
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP22216396.6 /EP4180397EP22216365.1 /EP4183482EP22216384.2 /EP4183746 Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 145 € - Date d'échéance 30/06/2023
Surtaxe : 7 - Montant : 29 € - Date d'échéance 02/01/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/12/2022

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2023

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2023