EP3474677 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ POUR PRODUIRE UNE CROQUETTE POUR CHAT AU GOÛT AGRÉABLE

Dernière mise à jour 23/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Spécialités Pet Food

Z. A. du Gohélis
56250 Elven
France
(72) Inventeurs

Pierre-Marc GIROT

Keravélo Pen Bé
44410 Asserac
France

Matthieu CREMONT

11 Rue des Primevères
56400 Brech
France

Aurélie DE RATULD

43 Rue du Sergent Jouannot
56880 Ploeren
France

Loïc BRAMOULLE

5 Route de Ludré St Colombier
56370 Sarzeau
France

Isabelle GUILLER

SPF ZA du Gohélis
56250 Elven
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Regimbeau

20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
France

(21) Numéro de la demande EP17732872.1
(22) Date de dépôt de la demande 21/06/2017

(11) Numéro de publication EP3474677
Date de délivrance 02/12/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR PRODUIRE UNE CROQUETTE POUR CHAT AU GOÛT AGRÉABLE
(51) Classification internationale A23K  10/00A23K  10/20A23K  10/22A23K  10/30
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 16305759
(32) Date : 22/06/2016
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 30/06/2021
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 03/01/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/12/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2021