EP3498332 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS DE CONTRÔLE DE TREMBLEMENTS

Dernière mise à jour	07/06/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen

(73) Titulaire	Cala Health, Inc. 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs	Kathryn H. ROSENBLUTH 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique Scott DELP 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique John PADERI 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique Vijay RAJASEKHAR 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique Tahel ALTMAN 875 Mahler Rd., Ste. 175 Burlingame, CA 94010 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel J A Kemp LLP 80 Turnmill Street London EC1M 5QU Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande	EP19150254.1
(22) Date de dépôt de la demande	21/01/2014

(11) Numéro de publication	EP3498332
Date de délivrance	14/07/2021

(54) Titre de l'invention	DISPOSITIFS DE CONTRÔLE DE TREMBLEMENTS
(51) Classification internationale	A61N 1/04, A61N 1/00, A61N 1/36, A61N 1/18, A61N 1/08, A61N 1/02
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 201361754945 P (32) Date : 21/01/2013 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	EP21184482.4 /EP3912674 Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 9 - Montant : 155 € - Date d'échéance 31/01/2022 Surtaxe : 9 - Montant : 31 € - Date d'échéance 01/08/2022
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 14/07/2021 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2022 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2022