EP3535499 - Informations bibliographiques

RESSORT NON LINÉAIRE BIDIRECTIONNEL

Dernière mise à jour 07/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Raytheon Company

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Andrew L. BULLARD

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique

Shane E. WILSON

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique

Ricardo A. AGUILERA

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique

Ryan YATES

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dentons UK and Middle East LLP

One Fleet Place
London EC4M 7WS
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP17777676.2
(22) Date de dépôt de la demande 01/09/2017

(11) Numéro de publication EP3535499
Date de délivrance 21/10/2020

(54) Titre de l'invention RESSORT NON LINÉAIRE BIDIRECTIONNEL
(51) Classification internationale F16F 1/02F16F 1/18F16F 3/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201615344434
(32) Date : 04/11/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP20189468.0 /EP3751169 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 30/09/2021
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/04/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/10/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2021