EP3553451 - Informations bibliographiques

ÉCHANGEUR DE CHALEUR

Dernière mise à jour 16/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Reaction Engines Limited

Hill House 1 Little New Street
London EC4A 3TR
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Alan BOND

c/o Reaction Engines Limited, Building D5 Culham Science Centre
Abingdon, OX14 3DB
Royaume-Uni

Richard VARVILL

c/o Reaction Engines Limited, Building D5 Culham Science Centre
Abingdon, OX14 3DB
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Miller, James Lionel Woolverton et al

Kilburn & Strode LLP Lacon London 84 Theobalds Road
London WC1X 8NL
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP19173170.2
(22) Date de dépôt de la demande 10/10/2014

(11) Numéro de publication EP3553451
Date de délivrance 16/03/2022

(54) Titre de l'invention ÉCHANGEUR DE CHALEUR
(51) Classification internationale F28F 9/013F28D 7/08F28D 1/047F28D 7/04F28F 9/02F28F 9/26F28F 17/00F28F 19/00F28D 21/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201318098
(32) Date : 11/10/2013
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP22162154.3 /EP4033192 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 165 € - Date d'échéance 31/10/2022
Surtaxe : 9 - Montant : 33 € - Date d'échéance 02/05/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/03/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2022