EP3603693 - Informations bibliographiques

FILTRE ET APPAREIL CADRE ET PROCÉDÉ D'UTILISATION

Dernière mise à jour	24/05/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen

(73) Titulaire	Delcath Systems, Inc. 1633 Broadway Suite 22C New York, NY 10019 États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs	William M APPLING 566 Queensbury Avenue Queensbury, NY New York 12804 États-Unis d'Amérique Stephen N ENGELHARD 566 Queensbury Avenue Queensbury, NY New York 12804 États-Unis d'Amérique Matthew G BARTON 566 Queensbury Avenue Queensbury, NY New York 12804 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel Barker Brettell LLP 100 Hagley Road Edgbaston Birmingham B16 8QQ Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande	EP19181860.8
(22) Date de dépôt de la demande	29/12/2012

(11) Numéro de publication	EP3603693
Date de délivrance	20/04/2022

(54) Titre de l'invention	FILTRE ET APPAREIL CADRE ET PROCÉDÉ D'UTILISATION
(51) Classification internationale	A61M 1/34
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 201161581496 P (32) Date : 29/12/2011 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 11 - Montant : 230 € - Date d'échéance 03/01/2023 Surtaxe : 11 - Montant : 46 € - Date d'échéance 04/07/2023
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/04/2022 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/01/2023 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2023