EP3652491 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE LYOPHILISATION DE PRODUIT

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

4D PHARMA LEÓN, S.L.U.

Parque Technológico de León Parcela M-10.4 Armunia
24009 León
Espagne
(72) Inventeurs

Christophe CARITE

4D Pharma Plc 5th Floor Bond Court
Leeds LS1 2JZ
Royaume-Uni

Sophie DECLOMESNIL

4D Pharma Plc 5th Floor Bond Court
Leeds LS1 2JZ
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

S.A.R.L.

HAUTIER IP

"L'albu" C/°The Office 17, avenue Albert II
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP18755314.4
(22) Date de dépôt de la demande 16/07/2018

(11) Numéro de publication EP3652491
Date de délivrance 12/05/2021

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE LYOPHILISATION DE PRODUIT
(51) Classification internationale F26B 5/06A61J 1/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201711359
(32) Date : 14/07/2017
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP21172900.9 /EP3978852 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 130 € - Date d'échéance 31/07/2023
Surtaxe : 6 - Montant : 26 € - Date d'échéance 01/02/2024
Dernière annuité Annuité : 5 - Date de paiement 28/06/2022

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/05/2021


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 09/07/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 08/08/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2023