EP3723452 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION POUR CHAUFFER UN SUBSTRAT DE FORMATION D'AÉROSOL

Dernière mise à jour 14/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
Suisse
(72) Inventeurs

Oleg MIRONOV

Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB

Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP20174413.3
(22) Date de dépôt de la demande 21/05/2015

(11) Numéro de publication EP3723452
Date de délivrance 05/07/2023

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR INDUCTION POUR CHAUFFER UN SUBSTRAT DE FORMATION D'AÉROSOL
(51) Classification internationale H05B 6/10A24F  40/465A24F  40/53H03F 3/217H05B 6/06H05B 6/36, A24F  40/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 14169191
(32) Date : 21/05/2014
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP23176783.1 /EP4255115 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 195 € - Date d'échéance 31/05/2024
Surtaxe : 10 - Montant : 39 € - Date d'échéance 02/12/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/07/2023


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 08/12/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/05/2024