EP3781891 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉS DE FABRICATION, STRUCTURES ET UTILISATIONS POUR REFROIDISSEMENT RADIATIF PASSIF

Dernière mise à jour 06/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Fain, Romy M.

314 E. State Street
Ithaca, New York 14850
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Romy M. Fain

314 E. State Street
Ithaca, New York 14850
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cohausz & Florack

Patent- & Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft mbB Bleichstraße 14
40211 Düsseldorf
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP19789182.3
(22) Date de dépôt de la demande 16/04/2019

(11) Numéro de publication EP3781891
Date de délivrance 10/04/2024

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉS DE FABRICATION, STRUCTURES ET UTILISATIONS POUR REFROIDISSEMENT RADIATIF PASSIF
(51) Classification internationale F28F 13/18F28F 21/02F28F 21/06F28F 3/00F24S  70/225B60H 1/00B60H 1/32B65D 88/74G02B 3/00G02B 5/20E03B 3/28E04C 1/00E04C 2/52F24F 5/00F25B 23/00F25D 9/00C02F   1/00C02F   1/18H01L  31/052
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201862658146 P
(32) Date : 16/04/2018
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP24169099.9 /EP4376102 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 10/06/2024
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 11/12/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/04/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 11/06/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 10/06/2024