EP3830073 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE PRÉPARATION MONOTOPE DE COMPOSÉS ORGANO-IODÉS INTERMÉDIAIRES À LA SYNTHÈSE DU IOVERSOL

Dernière mise à jour 16/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

Guerbet

15, rue des Vanesses
93420 Villepinte
France
(72) Inventeurs

Stéphan PELLINGHELLI

3 rue de Boran
95820 BRUYERES SUR OISE
France

Myriam PETTA

15 avenue Baratier
95160 MONTMORENCY
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Lavoix

2, place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
France
(21) Numéro de la demande EP19745635.3
(22) Date de dépôt de la demande 02/08/2019
(11) Numéro de publication EP3830073
Date de délivrance 01/05/2024
(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE PRÉPARATION MONOTOPE DE COMPOSÉS ORGANO-IODÉS INTERMÉDIAIRES À LA SYNTHÈSE DU IOVERSOL
(51) Classification internationale C07C 231/02, C07C 233/69
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1857242
(32) Date : 02/08/2018
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 02/09/2024
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/03/2025
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/05/2024

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/09/2024

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/09/2024