EP3876992 - Informations bibliographiques

COMPOSITION COMPRENANT DE L'HUILE DE NIGELLA SATIVA ET DES AGENTS TENSIOACTIFS

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

N.S. Oils Ltd.

HaNegev Mobile Post
8514000 Kibbutz Sa'ad
Israël
(72) Inventeurs

Mor ZEILKHA

1, Mehola Street
5296000 Ramat Gan
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Turner, Craig Robert et al

AA Thornton IP LLP 8th Floor, 125 Old Broad Street
London EC2N 1AR
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP19816929.4
(22) Date de dépôt de la demande 07/11/2019

(11) Numéro de publication EP3876992
Date de délivrance 31/08/2022

(54) Titre de l'invention COMPOSITION COMPRENANT DE L'HUILE DE NIGELLA SATIVA ET DES AGENTS TENSIOACTIFS
(51) Classification internationale A61K 47/22A61K 47/24A61K 36/71
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201862757187 P
(32) Date : 08/11/2018
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 55 € - Date d'échéance 30/11/2022
Surtaxe : 4 - Montant : 11 € - Date d'échéance 01/06/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/08/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2022