EP3268505 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ POUR TRAITEMENT PAR FAISCEAU NEUTRE BASÉ SUR UNE TECHNOLOGIE DE FAISCEAU IONIQUE D'AGRÉGATS DE GAZ

Dernière mise à jour 29/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Exogenesis Corporation

20 Fortune Drive
Billerica, Massachusetts 01821
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Sean KIRKPATRICK

c/o Exogenesis Corporation 20 Fortune Drive
Billerica, Massachusetts 01821
États-Unis d'Amérique

Richard SVRLUGA

c/o Exogenesis Corporation 20 Fortune Drive
Billerica, Massachusetts 01821
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

FRKelly

Waterways House Grand Canal Quay
Dublin D02 PD39
Irlande

(21) Numéro de la demande EP16762616.7
(22) Date de dépôt de la demande 11/03/2016

(11) Numéro de publication EP3268505
Date de délivrance 04/05/2022

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR TRAITEMENT PAR FAISCEAU NEUTRE BASÉ SUR UNE TECHNOLOGIE DE FAISCEAU IONIQUE D'AGRÉGATS DE GAZ
(51) Classification internationale H01L 21/033H01L 21/02C23C 14/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201562131669 P
(32) Date : 11/03/2015
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 150 € - Date d'échéance 31/03/2023
Surtaxe : 8 - Montant : 30 € - Date d'échéance 02/10/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/05/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2023